Arrêté du 20 février 2002

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

I. - Association locale ADMR de Gages-Montrozier
(12630 Gages)

Note d'information du 30 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

II. - Association locale ADMR de SSIAD
des cantons de Rieupeyroux et de La Salvetat-Peyralès
(12240 Rieupeyroux)

Note d'information du 3 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

III. - Association PROGECAT, CAT Les Chevaux Blancs
(86200 Loudun)

Accord d'entreprise du 26 juin 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

I. - Association locale ADMR de Gages-Montrozier
(12630 Gages)

Note d'information du 30 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

II. - Association locale ADMR de SSIAD
des cantons de Rieupeyroux et de La Salvetat-Peyralès
(12240 Rieupeyroux)

Note d'information du 3 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

III. - Association PROGECAT, CAT Les Chevaux Blancs
(86200 Loudun)

Accord d'entreprise du 26 juin 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

Historique des versions

Source : Légifrance