Arrêté du 20 février 2002

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I. - Association ADMR de Puy-l'Evêque
(46700 Puy-l'Evêque)

Note d'information du 14 juin 2001 et avenant du 12 juillet 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

II. - Association ADMR de la Moyenne Vallée
(46090 Lamagdelaine)

Note d'information du 12 juin 2001 et avenant du 11 juillet 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

III. - Association ADMR de Capdenac
(46100 Capdenac)

Note d'information du 11 juin 2001 et avenant du 11 juillet 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

IV. - Association ADMR de Carjac
(46160 Carjac)

Note d'information du 11 juin 2001 et avenant du 12 juillet 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

V. - Association ADMR de Sousceyrac
(46190 Sousceyrac)

Note d'information du 13 juin 2001 et avenant du 11 juillet 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

VI. - Association ADMR de Latronquière
(46210 Latronquière)

Note d'information du 14 juin 2001 et avenant du 11 juillet 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

VII. - Association ADMR de Limogne
(46260 Limogne)

Note d'information du 5 juin 2001 et avenant du 11 juillet 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association ADMR de Bagnac-sur-Célé
(46270 Bagnac)

Note d'information du 12 juin 2001 et avenant du 11 juillet 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

IX. - Association ADMR de Livernon
(46320 Livernon)

Note d'information du 31 mai 2001 et avenant du 12 juillet 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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I. - Association ADMR de Puy-l'Evêque
(46700 Puy-l'Evêque)

Note d'information du 14 juin 2001 et avenant du 12 juillet 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

II. - Association ADMR de la Moyenne Vallée
(46090 Lamagdelaine)

Note d'information du 12 juin 2001 et avenant du 11 juillet 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

III. - Association ADMR de Capdenac
(46100 Capdenac)

Note d'information du 11 juin 2001 et avenant du 11 juillet 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

IV. - Association ADMR de Carjac
(46160 Carjac)

Note d'information du 11 juin 2001 et avenant du 12 juillet 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

V. - Association ADMR de Sousceyrac
(46190 Sousceyrac)

Note d'information du 13 juin 2001 et avenant du 11 juillet 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

VI. - Association ADMR de Latronquière
(46210 Latronquière)

Note d'information du 14 juin 2001 et avenant du 11 juillet 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

VII. - Association ADMR de Limogne
(46260 Limogne)

Note d'information du 5 juin 2001 et avenant du 11 juillet 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association ADMR de Bagnac-sur-Célé
(46270 Bagnac)

Note d'information du 12 juin 2001 et avenant du 11 juillet 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

IX. - Association ADMR de Livernon
(46320 Livernon)

Note d'information du 31 mai 2001 et avenant du 12 juillet 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

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