Arrêté du 20 janvier 1993

Article 16

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Article 16

Pour chacune des dénominations de licence et de maîtrise, les matières obligatoires sont définies dans l'annexe II et les conditions d'accès de plein droit dans les annexes II, III et IV du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 17 février 1993

Pour chacune des dénominations de licence et de maîtrise, les matières obligatoires sont définies dans l'annexe II et les conditions d'accès de plein droit dans les annexes II, III et IV du présent arrêté.

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cite  Arrêté 1993-01-20 annexe II, annexe III, annexe IV

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En vigueur depuis le mercredi 17 février 1993

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