En vigueur depuis le 17 février 1993
Pour chacune des dénominations de licence et de maîtrise, les matières obligatoires sont définies dans l'annexe II et les conditions d'accès de plein droit dans les annexes II, III et IV du présent arrêté.
Arrêté du 20 janvier 1993
Pour chacune des dénominations de licence et de maîtrise, les matières obligatoires sont définies dans l'annexe II et les conditions d'accès de plein droit dans les annexes II, III et IV du présent arrêté.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 17 février 1993
Pour chacune des dénominations de licence et de maîtrise, les matières obligatoires sont définies dans l'annexe II et les conditions d'accès de plein droit dans les annexes II, III et IV du présent arrêté.
cite
En vigueur depuis le mercredi 17 février 1993
Source : Légifrance
Arrêté 1993-01-20 annexe II, annexe III, annexe IV