Arrêté du 20 juillet 2004

Article 4

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Article 4

L'annexe I-C du même arrêté est modifiée ainsi qu'il suit :
Au b) Légumineuses, est ajoutée l'espèce suivante : « Coronille (Coronilla varia L.) » ;
Au c) Autres espèces, est supprimée l'espèce suivante : « Coronille (Coronilla varia L.) ».

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L'annexe I-C du même arrêté est modifiée ainsi qu'il suit :
Au b) Légumineuses, est ajoutée l'espèce suivante : « Coronille (Coronilla varia L.) » ;
Au c) Autres espèces, est supprimée l'espèce suivante : « Coronille (Coronilla varia L.) ».

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