Abrogé3 avril 2005
Créé le 4 juillet 2003 · Abrogé le 3 avril 2005
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Validité des modules de formation
Résumé. Les modules de formation pour le diplôme de capitaine 3000 restent valides pendant cinq ans après leur acquisition.
Chaque module reste acquis pendant une période de cinq ans à compter de sa date d'acquisition.