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Arrêté du 20 juin 2011

portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)

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Nomination d'un administrateur territorial en Franche-Comté

Résumé. Un arrêté du 20 juin 2011 autorise M. André Pierre à devenir administrateur territorial en Franche-Comté.

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Inscription à la liste d'aptitude pour administrateurs territoriaux

Résumé. Un arrêté du 20 juin 2011 inscrit M. André Pierre sur la liste d'aptitude pour devenir administrateur territorial en Franche-Comté.

Par arrêté de la présidente du conseil régional de Franche-Comté en date du 20 juin 2011, est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne : M. André PIERRE.

Arrêté du 20 juin 2011