Arrêté du 20 mai 1994

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Art. 1er. - La liste des établissements d'enseignement artistique de 1re catégorie (spécialité Arts plastiques) dont les directeurs peuvent accéder à l'échelon exceptionnel prévu par l'article 16 du décret du 2 septembre 1991 susvisé est fixée ainsi qu'il suit:

Ecoles d'art de Besançon, Bordeaux, Lyon, Marseille, Nantes, Orléans,

Rennes, Saint-Etienne, Strasbourg, Toulouse.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - La liste des établissements d'enseignement artistique de 1re catégorie (spécialité Arts plastiques) dont les directeurs peuvent accéder à l'échelon exceptionnel prévu par l'article 16 du décret du 2 septembre 1991 susvisé est fixée ainsi qu'il suit:

Ecoles d'art de Besançon, Bordeaux, Lyon, Marseille, Nantes, Orléans,

Rennes, Saint-Etienne, Strasbourg, Toulouse.

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