Art. 6. - L'arrêté du 23 décembre 1991 portant création d'un certificat d'études supérieures à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Dijon-Quétigny est abrogé.
Arrêté du 20 mai 1996
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Art. 6. - L'arrêté du 23 décembre 1991 portant création d'un certificat d'études supérieures à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Dijon-Quétigny est abrogé.
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