Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 20 mars 2014

portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des outre-mer

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Départ d'un conseiller du gouvernement

Résumé. Un conseiller, M. Thierry Dahan, quitte son poste le 20 mars 2014 pour de nouvelles fonctions.

Le ministre des outre-mer,

Vu le décret du 18 juin 2012 (Nomination du Premier ministre et publication officielle) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 21 juin 2012 (Nomination des ministres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 22 juin 2012 (Nominations dans un cabinet ministériel) portant nomination au cabinet du ministre,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fin des fonctions de M. Thierry Dahan

Résumé. Un conseiller, M. Thierry Dahan, quitte son poste le 20 mars 2014 pour prendre de nouvelles fonctions.

Il est mis fin, sur sa demande, à compter du 20 mars 2014 aux fonctions de conseiller exercées par M. Thierry Dahan. Il est appelé à d'autres fonctions.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 20 mars 2014 annonce la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 mars 2014.

Victorin Lurel

Arrêté du 20 mars 2014
Article 1
Article 2