Arrêté du 20 mars 2020

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Moulin-à-Vent " est homologué.
Le lien http :// info. agriculture. gouv. fr/ gedei/ site/ bo-agri/ document _ administratif-4a05d946-3b5f-4ba8-bce7-50d1821f3765 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

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Abrogé26 février 2024

Créé le 28 mars 2020 · Abrogé le 26 février 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation du cahier des charges de l'AOC Moulin-à-Vent

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Moulin-à-Vent est officiellement homologué.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Moulin-à-Vent " est homologué.
Le lien http :// info. agriculture. gouv. fr/ gedei/ site/ bo-agri/ document _ administratif-4a05d946-3b5f-4ba8-bce7-50d1821f3765 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Historique des versions

En vigueur du samedi 28 mars 2020 au mardi 2 mars 2021

Source : Légifrance