Article précédent

Article suivant

Arrêté du 20 novembre 2000

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 20 novembre 2000, sont nommés membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche :

En qualité de représentants des fédérations départementales

des associations agréées de pêche et de pisciculture

4e circonscription : M. Lesager (François), titulaire, en remplacement de M. Marsollier (Gilbert) et M. Rémondière (Louis), suppléant.

9e circonscription : M. Sibuet La Fourmi (Serge), suppléant, en remplacement de M. Laly (Jean-Pierre).

10e circonscription : M. Icre (Jean-Paul), titulaire, en remplacement de M. Jullié (Maurice) et M. Costes (Pierre), suppléant.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 20 novembre 2000, sont nommés membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche :

En qualité de représentants des fédérations départementales

des associations agréées de pêche et de pisciculture

4e circonscription : M. Lesager (François), titulaire, en remplacement de M. Marsollier (Gilbert) et M. Rémondière (Louis), suppléant.

9e circonscription : M. Sibuet La Fourmi (Serge), suppléant, en remplacement de M. Laly (Jean-Pierre).

10e circonscription : M. Icre (Jean-Paul), titulaire, en remplacement de M. Jullié (Maurice) et M. Costes (Pierre), suppléant.

Historique des versions

Source : Légifrance