Arrêté du 20 octobre 2021

Annexe

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nombre de fichiers par type d'œuvre

Résumé. Un tableau montre combien de fichiers existent pour des films, de la musique et des jeux vidéo.

En vigueur depuis le 22 octobre 2021

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Nombre de fichiers par type d'œuvre

Résumé. Un tableau liste le nombre de fichiers de contenus pour différents types d'œuvres comme les films, la musique, et les jeux vidéo.

ANNEXE

Type d'œuvre incluse dans le fichier de contenu Nombre de fichiers de contenus
Œuvres audiovisuelles 100
Œuvres radiophoniques dont podcasts 100
Œuvres musicales 5 000
Œuvres des arts visuels 10 000
Œuvres de l'écrit, dont les articles de presse et les livres audios 100
Jeux vidéos 100
Contenus incluant tous types d'œuvres 10 000

En vigueur depuis le vendredi 22 octobre 2021

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