JORF n°0277 du 26 novembre 2025
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Les missions d'aide et de secours de l'Ordre de Malte sont adaptées selon les besoins des différents départements.
Les unités départementales de l'Ordre de Malte voient leurs missions de secours et d'accompagnement précisées et adaptées selon les départements.
Un arrêté est publié au Journal officiel pour informer tout le monde.
Un nouvel arrêté remplace l'annexe d'un précédent arrêté concernant les agréments des associations de sécurité civile.
Un nouvel arrêté modifie les règles pour les associations de sécurité civile, comme l'Ordre de Malte, en adaptant leurs missions d'aide et de secours selon les besoins des départements.