Arrêté du 20 septembre 1991

Article 10

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Article 10

L'organisation des plongées en milieu naturel est assurée conformément au tableau figurant en annexe III du présent arrêté.

Le directeur de plongée est, sur les lieux de plongée, titulaire au minimum :

du niveau 3 d'encadrement, en cas d'enseignement de la plongée subaquatique ;

ou du niveau 5 de plongeur en cas d'exploration.

Il faut entendre par exploration la pratique de la plongée en dehors de tout enseignement des techniques de sécurité.

Nota. - Les annexes du présent arrêté seront publiées dans un prochain Bulletin officiel de la jeunesse et des sports qui sera disponible auprès du C.N.D.P., B.P. 107-05, 75224 PARIS CEDEX 05, au prix de 20 F le numéro.

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Abrogé11 juillet 1998

Créé le 5 novembre 1991 · Abrogé le 11 juillet 1998

L'organisation des plongées en milieu naturel est assurée conformément au tableau figurant en annexe III du présent arrêté.

Le directeur de plongée est, sur les lieux de plongée, titulaire au minimum :

  • du niveau 3 d'encadrement, en cas d'enseignement de la plongée subaquatique ;
  • ou du niveau 5 de plongeur en cas d'exploration.

Il faut entendre par exploration la pratique de la plongée en dehors de tout enseignement des techniques de sécurité.

Nota. - Les annexes du présent arrêté seront publiées dans un prochain Bulletin officiel de la jeunesse et des sports qui sera disponible auprès du C.N.D.P., B.P. 107-05, 75224 PARIS CEDEX 05, au prix de 20 F le numéro.

Relations

cite

cite  Arrêté 1991-09-20 annexe III

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 11 juillet 1998

En vigueur du mardi 5 novembre 1991 au vendredi 10 juillet 1998

Source : Légifrance