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Arrêté du 20 septembre 2011

portant homologation d'un cahier des charges de label rouge

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Label rouge pour le poulet blanc fermier

Résumé. Un arrêté officialise les règles pour obtenir le label rouge pour les poulets fermiers, frais ou surgelés.

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Homologation du label rouge pour un poulet blanc fermier

Résumé. Un arrêté homologue le cahier des charges du label rouge pour un poulet blanc fermier, frais et surgelé.

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation, en date du 20 septembre 2011, est homologué à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tel qu'il figure en annexe au présent arrêté (1), le cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :
― LA n° 06-11 « Poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Syndicat Malvoisine, 77, ZA de Montvoisin, 91400 Gometz-la-Ville.

(1) Ce cahier des charges peut être consulté à l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), 12, rue Henri-Rol-Tanguy, 93555 Montreuil-sous-Bois Cedex.
Arrêté du 20 septembre 2011