Abrogé par Arrêté du 1er avril 2008 - art. 29 (V)
Créé le 24 août 2001 · Abrogé le 3 avril 2008
(Annexe non reproduite - consulter le fac-similé).
Arrêté du 21 août 2001
(Annexe non reproduite - consulter le fac-similé).
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Abrogé par Arrêté du 1er avril 2008 - art. 29 (V)
Créé le 24 août 2001 · Abrogé le 3 avril 2008
(Annexe non reproduite - consulter le fac-similé).
Abrogé depuis le jeudi 3 avril 2008
Abrogé parArrêté du 1er avril 2008art. 29 (V)
En vigueur du jeudi 20 mars 2008 au mardi 1 avril 2008
Modifié parArrêté du 19 mars 2008art. 1 : Modification d'une annexe réglementaire
En vigueur du samedi 8 mars 2008 au mercredi 19 mars 2008
Modifié parArrêté du 6 mars 2008art. 1 : Modification de la définition de la zone B
En vigueur du jeudi 14 février 2008 au vendredi 7 mars 2008
Modifié parArrêté du 12 février 2008art. 1 (V) : Modification de la définition de la zone B
En vigueur du dimanche 20 janvier 2008 au mercredi 13 février 2008
Modifié parArrêté du 18 janvier 2008art. 1 : Modification de l'arrêté du 21 août
En vigueur du vendredi 11 janvier 2008 au samedi 19 janvier 2008
Modifié parArrêté du 9 janvier 2008art. 1 : Modification de l'arrêté du 21 août
En vigueur du vendredi 4 janvier 2008 au jeudi 10 janvier 2008
Modifié parArrêté du 2 janvier 2008art. 1 : Modification d'une annexe réglementaire
En vigueur du vendredi 28 décembre 2007 au jeudi 3 janvier 2008
Modifié parArrêté du 26 décembre 2007art. 1
En vigueur du dimanche 23 décembre 2007 au jeudi 27 décembre 2007
Modifié parArrêté du 21 décembre 2007art. 1Arrêté du 21 décembre 2007art. 2
En vigueur du jeudi 20 décembre 2007 au samedi 22 décembre 2007
Modifié parArrêté du 18 décembre 2007art. 2Arrêté du 18 décembre 2007art. 1
En vigueur du jeudi 13 décembre 2007 au mercredi 19 décembre 2007
En vigueur du vendredi 24 août 2001 au mercredi 12 décembre 2007
Source : Légifrance
Art. 29 (V)
Arrêté du 1er avril 2008
Définition de la zone B dans un arrêté d'urbanisme
Arrêté du 31 mars 2008 · art. 1
Modification d'une annexe réglementaire
Arrêté du 31 mars 2008 · art. 2
Modification de l'annexe d'un arrêté
Arrêté du 31 mars 2008 · art. 3
Art. 1 (V)
Décret n°2007-1673 du 28 novembre 2007
Art. 1 (V)
Décret n°2007-1683 du 30 novembre 2007
Art. 1 (V)
Arrêté du 5 décembre 2007
Art. 1 (V)
Décret n°2007-1721 du 7 décembre 2007
Art. 1 (V)
Arrêté du 7 décembre 2007
Art. 1 (V)
Décret n°2007-1732 du 10 décembre 2007
Art. 2 (V)
Arrêté du 10 décembre 2007
Art. 1 (V)
Arrêté du 10 décembre 2007
Art. 1 (V)
Décret n°2007-1734 du 12 décembre 2007
Art. 1 (V)
Arrêté du 12 décembre 2007
Art. 1 (V)
Décret n°2007-1779 du 18 décembre 2007
Art. 2
Arrêté du 18 décembre 2007
Art. 1
Arrêté du 18 décembre 2007
Art. 1 (V)
Décret n°2007-1797 du 21 décembre 2007
Arrêté du 26 décembre 2007 (V)
Entrée en vigueur immédiate d'un arrêté sanitaire
Décret n°2008-1 du 2 janvier 2008 · art. 1 (V)
Modification des règles sanitaires pour la fièvre catarrhale du mouton
Décret n°2008-25 du 9 janvier 2008 · art. 1 (V)
Entrée en vigueur immédiate d'un arrêté sanitaire
Décret n°2008-123 du 12 février 2008 · art. 1 (V)
Entrée en vigueur immédiate d'un arrêté sanitaire
Décret n°2008-218 du 6 mars 2008 · art. 1 (V)
Entrée en vigueur immédiate d'un arrêté sur la fièvre catarrhale du mouton
Décret n°2008-282 du 26 mars 2008 · art. 1 (V)
Modification de la définition de la zone B
Arrêté du 26 mars 2008 · art. 1 (V)
Application immédiate d'un arrêté sur la fièvre catarrhale du mouton
Décret n°2008-292 du 31 mars 2008 · art. 1 (V)