JORF n°0111 du 12 mai 2026
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Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Un arrêté liste les postes de chefs de mission dans des établissements publics liés à l'environnement et à l'agriculture.
Un arrêté de 2026 précise les rôles des chefs de mission dans les ministères de l'environnement, des transports et du logement.
Un arrêté liste les postes de chef de mission dans des établissements publics du ministère de l'Agriculture.
Un arrêté liste les postes de chef de mission dans les établissements agricoles publics, avec leurs fonctions spécifiques.
Un arrêté de 2026 définit les rôles des chefs de mission dans les universités agricoles.
Un arrêté de 2026 précise les rôles des chefs de mission dans les services du ministère de l'Agriculture.
Un arrêté de 2026 liste les postes de chef de mission dans le ministère de l'Agriculture.
L'arrêté liste les postes de chefs de mission dans divers établissements publics liés à l'environnement et à l'agriculture.
L'arrêté du 21 avril 2026 détaille les postes de chef de mission dans les ministères liés à l'environnement, aux transports et au logement.
L'arrêté liste les postes de chef de mission dans divers établissements publics du ministère de l'Agriculture.
Un arrêté liste les postes de chef de mission dans les établissements agricoles publics, avec leurs fonctions spécifiques.
L'arrêté du 21 avril 2026 précise les postes de chef de mission dans les établissements d'enseignement supérieur du ministère de l'Agriculture.
L'arrêté du 21 avril 2026 détaille les postes de chefs de mission dans les services déconcentrés du ministère de l'Agriculture.
Un arrêté du 21 avril 2026 liste les postes de chef de mission dans différents services du ministère de l'Agriculture.
Un arrêté doit être publié dans le Journal officiel de la République française.
Un arrêté du 21 avril 2026 supprime plusieurs articles d'un autre arrêté du 30 octobre 2025.
Un arrêté fixe la liste et l'emplacement des postes de chef de mission en agriculture et environnement, applicable à partir du 1er janvier 2026.
Un arrêté de 2026 organise les postes de chefs de mission dans l'agriculture et l'environnement, en précisant leurs rôles et emplacements.