Abrogé21 mars 1999
Créé le 17 janvier 1995 · Abrogé le 21 mars 1999
Le groupe des études générales est chargé des études, de la prospective ainsi que de la participation du contrôle général des armées à certains groupes de travail extérieurs.
Arrêté du 21 décembre 1994
Le groupe des études générales est chargé des études, de la prospective ainsi que de la participation du contrôle général des armées à certains groupes de travail extérieurs.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 17 janvier 1995 · Abrogé le 21 mars 1999
Le groupe des études générales est chargé des études, de la prospective ainsi que de la participation du contrôle général des armées à certains groupes de travail extérieurs.
Abrogé depuis le dimanche 21 mars 1999
En vigueur du mardi 17 janvier 1995 au samedi 20 mars 1999
Source : Légifrance