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Arrêté du 21 février 1990

relatif au classement des oeuvres cinématographiques pornographiques ou d'incitation à la violence

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Par arrêté du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire en date du 21 février 1990, sont portées sur la liste prévue par l'article 11 et l'article 12 de la loi no 75-1278 du 30 décembre 1975, en tant qu'oeuvres pornographiques, les oeuvres de court métrage suivantes:
Viens doucement (oeuvre française), numéro de visa: 71617;
Par le petit trou, c'est meilleur (oeuvre française), numéro de visa: 71618.

Arrêté du 21 février 1990