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Arrêté du 21 juillet 2003

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Article 2

Le référentiel professionnel correspondant à l'option définie à l'

article 1er

(

Création d'un brevet d'études professionnelles agricoles

)

Art. 1

Création d'un brevet d'études professionnelles agricoles

Un nouveau diplôme professionnel agricole est créé pour former aux métiers d'entretien et d'aménagement des espaces naturels et ruraux.

figure en annexe I du présent arrêté.

Le référentiel du diplôme qui définit les compétences attendues, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté, à l'exception des modules d'enseignements généraux communs qui sont annexés à l'

arrêté du 29 juin 1998 susvisé

.

La liste, la durée, le coefficient et la définition des épreuves du premier et du deuxième groupe sont précisés à l'annexe III du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 22 août 2003 · Abrogé le 1 juin 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Détails du BEP agricole pour l'entretien des espaces naturels

Résumé. Un arrêté précise les détails du brevet d'études professionnelles agricoles pour l'option entretien et aménagement des espaces naturels et ruraux.

Le référentiel professionnel correspondant à l'option définie à l'article 1er (Création d'un brevet d'études professionnelles agricoles) figure en annexe I du présent arrêté.

Le référentiel du diplôme qui définit les compétences attendues, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté, à l'exception des modules d'enseignements généraux communs qui sont annexés à l'arrêté du 29 juin 1998 susvisé.

La liste, la durée, le coefficient et la définition des épreuves du premier et du deuxième groupe sont précisés à l'annexe III du présent arrêté.

Relations

cite

cite  Arrêté 1998-06-29 annexecite  Arrêté 2003-07-21 annexe I, art. 1, annexe II, annexe III

Historique des versions

En vigueur du vendredi 22 août 2003 au mardi 31 mai 2011

Source : Légifrance