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Arrêté du 21 juillet 2011

portant cessation de fonctions au cabinet du ministre

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 21 juillet 2011 annonce la publication d'un texte officiel en France.

Le ministre de la culture et de la communication,

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination du Premier ministre et publication officielle) portant nomination du Premier ministre,

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

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Fin de fonctions d'un conseiller spécialisé

Résumé. Un conseiller spécialisé dans le cinéma, les jeux vidéo et la culture scientifique quitte son poste.

Il est mis fin aux fonctions exercées par M. François Hurard, conseiller en charge du cinéma, des jeux vidéos et numériques, de la culture scientifique et technique et des diversités, à compter du 21 juillet 2011.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 21 juillet 2011 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 juillet 2011.

Frédéric Mitterrand

Arrêté du 21 juillet 2011
Article 1
Article 2