Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une classe de mise à niveau maritime
Résumé. L'arrêté du 30 juin 2014 qui créait une classe de mise à niveau maritime pour accéder à certaines formations est supprimé.
A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 30 juin 2014Art. 8 : Création d'une classe préparatoire maritime
- ARRÊTÉ du 30 juin 2014Art. 8