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Arrêté du 21 mars 2022

Article 6

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Article 6

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter du premier septembre 2023.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 2 mai 2019
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2024

Créé le 1 septembre 2023 · Abrogé le 1 septembre 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation des grilles horaires de spécialités du baccalauréat professionnel agricole

Résumé. Un arrêté abroge plusieurs anciens arrêtés fixant les grilles horaires de différentes spécialités du baccalauréat professionnel agricole à partir du 1er septembre 2023.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter du premier septembre 2023.

A abrogé les dispositions suivantes :

Historique des versions

En vigueur du vendredi 1 septembre 2023 au samedi 31 août 2024

Source : Légifrance