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Modification de l'arrêté du 14 décembre
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4
- Arrêté du 14 décembre 2023Art. Annexe IV
1 version
1 modifié
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modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Aéronautique »
La ministre des outre-mer et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 (Le brevet de technicien supérieur (BTS)) à D. 643-35-1 (Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTS) ;
Vu l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Aéronautique », modifié par les arrêtés des 20 mars 2024 et 24 juin 2025,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 décembre 2023Art. Annexe IV
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 décembre 2023Art. 6
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En vigueur depuis le 5 décembre 2025
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 21 novembre 2025.
Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Pour le ministre et par délégation :
L'adjoint à la sous-directrice de la stratégie et de la qualité des formations,
L. Regnier
La ministre des outre-mer,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général des outre-mer,
O. Jacob