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Arrêté du 21 novembre 2025

modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Aéronautique »

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Modification de l'arrêté sur les formations technologiques courtes

Résumé. Un arrêté du 21 novembre 2025 modifie et met à jour un précédent arrêté du 14 décembre 2023 concernant les formations technologiques courtes, notamment le brevet de technicien supérieur.

La ministre des outre-mer et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 (Le brevet de technicien supérieur (BTS)) à D. 643-35-1 (Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTS) ;

Vu l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Aéronautique », modifié par les arrêtés des 20 mars 2024 et 24 juin 2025,

Arrêtent :

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Modification de l'arrêté du 14 décembre

Résumé. L'arrêté du 14 décembre 2023 est modifié par l'arrêté du 21 novembre 2025.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de la date d'un arrêté

Résumé. L'arrêté du 14 décembre 2023 est mis à jour pour refléter les changements récents.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 5 décembre 2025

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 21 novembre 2025 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 novembre 2025.

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Pour le ministre et par délégation :

L'adjoint à la sous-directrice de la stratégie et de la qualité des formations,

L. Regnier

La ministre des outre-mer,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général des outre-mer,

O. Jacob

En vigueur depuis le vendredi 5 décembre 2025

Arrêté du 21 novembre 2025
Article 1
Article 2
Article 3