Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 14 décembre
Résumé. L'arrêté du 14 décembre 2023 est modifié par l'arrêté du 21 novembre 2025.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 décembre 2023Art. Annexe IV : Dispositions spécifiques à la spécialité 'Industrialisation et contrôle des aéronefs'
→ Version 4
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- Arrêté du 14 décembre 2023Art. Annexe IV