Arrêté du 21 octobre 1997

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Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 253 du 30/10/1997 page 15751 à 15754

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Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 253 du 30/10/1997 page 15751 à 15754

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