Arrêté du 21 octobre 1999

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Art. 9. - La première session du brevet d'études professionnelles Réalisation d'ouvrages chaudronnés et de structures métalliques régi par le présent arrêté aura lieu en 2002.

L'arrêté du 21 août 1987 portant création du brevet d'études professionnelles Structures métalliques et l'arrêté du 23 février 1989 modifié en fixant les conditions de délivrance sont abrogés à l'issue de la dernière session d'examen qui aura lieu en 2001.

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Art. 9. - La première session du brevet d'études professionnelles Réalisation d'ouvrages chaudronnés et de structures métalliques régi par le présent arrêté aura lieu en 2002.

L'arrêté du 21 août 1987 portant création du brevet d'études professionnelles Structures métalliques et l'arrêté du 23 février 1989 modifié en fixant les conditions de délivrance sont abrogés à l'issue de la dernière session d'examen qui aura lieu en 2001.

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