Abrogé par Arrêté du 27 mai 2024 - art. 9
Créé le 1 février 2019 · Abrogé le 31 décembre 2024
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Dispenses et équivalences pour le diplôme de performance sportive en sports équestres
Les dispenses et équivalences avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » mention « sports équestres » mentionnées à l'article A. 212-55 du code du sport ("Performance sportive" dans le diplôme d'État supérieur de la jeunesse et du sport) figurent en annexe III du présent arrêté.