Arrêté du 21 septembre 2018

Article 6

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Article 6

Les dispenses et équivalences avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » mention « sports équestres » mentionnées à l'article A. 212-55 du code du sport ("Performance sportive" dans le diplôme d'État supérieur de la jeunesse et du sport) figurent en annexe III du présent arrêté.

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Abrogé31 décembre 2024

Créé le 1 février 2019 · Abrogé le 31 décembre 2024

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Dispenses et équivalences pour le diplôme de performance sportive en sports équestres

Résumé. Un arrêté précise les dispenses et équivalences pour le diplôme d'État supérieur dans les sports équestres.

Les dispenses et équivalences avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » mention « sports équestres » mentionnées à l'article A. 212-55 du code du sport ("Performance sportive" dans le diplôme d'État supérieur de la jeunesse et du sport) figurent en annexe III du présent arrêté.

Relations

cite

cite  Code du sportart. A212-55

Historique des versions

En vigueur du vendredi 1 février 2019 au lundi 30 décembre 2024

Source : Légifrance