Abrogé par Arrêté du 27 mai 2024 - art. 9
Créé le 1 février 2019 · Abrogé le 31 décembre 2024
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Qualifications pour la formation en sports équestres
Les qualifications des personnes en charge de la formation et les qualifications des tuteurs des personnes en formation pour l'obtention du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » mention « sports équestres » figurent en annexe IV du présent arrêté.