Abrogé par Arrêté du 27 mai 2024 - art. 9
Créé le 1 février 2019 · Abrogé le 31 décembre 2024
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Nouvel arrêté sur les sports équestres
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.