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Suppression de l'arrêté du 25 septembre 2019
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 septembre 2019Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
Arrêté du 21 septembre 2021
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 septembre 2019
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 septembre 2019Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
Source : Légifrance
Arrêté du 25 septembre 2019 (Ab)
Communication des modifications d'habilitation
Arrêté du 25 septembre 2019 · art. 4 (Ab)
Sanctions en cas de non-respect des conditions d'habilitation
Arrêté du 25 septembre 2019 · art. 5 (Ab)
Habilitation de formation pour le Groupe Aéroports de Paris
Arrêté du 25 septembre 2019 · art. 6 (Ab)
Publication d'un arrêté de sécurité civile
Arrêté du 25 septembre 2019 · art. 8 (Ab)
Formation aux premiers secours par Aéroports de Paris
Arrêté du 25 septembre 2019 · art. 1 (Ab)
Formation de formateurs en pédagogie par Aéroports de Paris
Arrêté du 25 septembre 2019 · art. 2 (Ab)
Certificat nécessaire pour enseigner des formations en secours
Arrêté du 25 septembre 2019 · art. 3 (Ab)