Abrogé par Arrêté du 12 mai 2010 - art. 9
Créé le 28 août 2005 · Abrogé le 1 septembre 2010
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Publication d'un arrêté sur les CPE stagiaires
Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.