Arrêté du 22 avril 1994
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Abrogé7 juillet 2024
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CONTENU DU PROGRAMMME ET DU VOLUME HORAIRE MINIMAL POUR CHAQUE MODULE
Abrogé7 juillet 2024Abrogé depuis le dimanche 7 juillet 2024
En vigueur du samedi 21 mai 1994 au samedi 6 juillet 2024
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