Arrêté du 22 décembre 1989

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Art. 1er. - L'

article 5 de l'arrêté du 24 novembre 1967 susvisé

(

Les panneaux d'indication sur la route

)

Art. 5

Les panneaux d'indication sur la route

L'article décrit les différents panneaux d'indication utilisés pour guider les conducteurs, comme ceux indiquant des zones de stationnement, des vitesses conseillées, ou des passages piétons.

est complété par les dispositions suivantes:

<<7. Signalisation d'animation.

<<Les panneaux d'animation de type H sont placés sur les réseaux à caractéristiques autoroutières pour donner des indications culturelles et touristiques d'intérêt général et permanent.

<<On distingue les panneaux suivants:

<<H 11: panneau d'animation à message littéral;

<<H 12: panneau d'animation à message graphique;

<<H 13: panneau d'animation à message littéral et graphique.

<<Les panneaux de type H sont de forme rectangulaire ou carrée. Ils sont à fond marron; les inscriptions et graphismes sont de couleur blanche.>>

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - L'article 5 de l'arrêté du 24 novembre 1967 susvisé (Les panneaux d'indication sur la route) est complété par les dispositions suivantes:

<<7. Signalisation d'animation.

<<Les panneaux d'animation de type H sont placés sur les réseaux à caractéristiques autoroutières pour donner des indications culturelles et touristiques d'intérêt général et permanent.

<<On distingue les panneaux suivants:

<<H 11: panneau d'animation à message littéral;

<<H 12: panneau d'animation à message graphique;

<<H 13: panneau d'animation à message littéral et graphique.

<<Les panneaux de type H sont de forme rectangulaire ou carrée. Ils sont à fond marron; les inscriptions et graphismes sont de couleur blanche.>>

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