Arrêté du 22 décembre 1997

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Art. 1er. - L'arrêté du 25 juillet 1994 susvisé est modifié comme suit :

I. - L'article 9 est abrogé.

II. - A l'article 11, la première phrase du troisième alinéa est remplacée par :

« La purification est continue et menée pendant une période suffisante. »

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Art. 1er. - L'arrêté du 25 juillet 1994 susvisé est modifié comme suit :

I. - L'article 9 est abrogé.

II. - A l'article 11, la première phrase du troisième alinéa est remplacée par :

« La purification est continue et menée pendant une période suffisante. »

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