V. - Etablissement Saint-Joseph de la Fédération Saint-Sauveur (foyer pour handicapés graves et foyer pour travailleurs handicapés) (68802 Thann)
Accord d'établissement du 16 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 22 décembre 2000
V. - Etablissement Saint-Joseph de la Fédération Saint-Sauveur (foyer pour handicapés graves et foyer pour travailleurs handicapés) (68802 Thann)
Accord d'établissement du 16 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
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V. - Etablissement Saint-Joseph de la Fédération Saint-Sauveur (foyer pour handicapés graves et foyer pour travailleurs handicapés) (68802 Thann)
Accord d'établissement du 16 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance