Arrêté du 22 décembre 2000

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

V. - Association ACSOR (IME Les Glycines)

(78100 Saint-Germain-en-Laye)

Accord du 20 décembre 1999, avenant du 23 février 2000, avenant du 17 avril 2000 et avenant du 11 septembre 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

V. - Association ACSOR (IME Les Glycines)

(78100 Saint-Germain-en-Laye)

Accord du 20 décembre 1999, avenant du 23 février 2000, avenant du 17 avril 2000 et avenant du 11 septembre 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.

Historique des versions

Source : Légifrance