Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) à la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) du Catalogue officiel des variétés de plantes cultivées en France de la variété désignée ci-après :
Blé tendre d'hiver : Titlis.
Arrêté du 22 décembre 2004
Article 8
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Article 8
Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) à la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) du Catalogue officiel des variétés de plantes cultivées en France de la variété désignée ci-après :
Blé tendre d'hiver : Titlis.
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