621
Personnel extérieur à l'établissement.
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
641
Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413 et 6419).
6411
Personnel titulaire et stagiaire.
6413
Personnel sous CDI.
645
Charges de sécurité sociale et de prévoyance (sauf 6459).
647
Autres charges sociales (sauf 6479).
648
Autres charges de personnel (sauf 6489).
Arrêté du 22 décembre 2005
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Exporter cet article
621
Personnel extérieur à l'établissement.
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
641
Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413 et 6419).
6411
Personnel titulaire et stagiaire.
6413
Personnel sous CDI.
645
Charges de sécurité sociale et de prévoyance (sauf 6459).
647
Autres charges sociales (sauf 6479).
648
Autres charges de personnel (sauf 6489).
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Historique des versions
Source : Légifrance