Arrêté du 22 décembre 2009

Article 1

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Article 1

Les groupes de métiers, les classes et les options, au titre desquels peut être délivré le diplôme « un des meilleurs ouvriers de France », sont fixés dans les annexes I à XIX au présent arrêté.

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Abrogé12 janvier 2013

Créé le 20 janvier 2010 · Abrogé le 12 janvier 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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"Un des meilleurs ouvriers de France": liste des métiers éligibles

Résumé. L'arrêté du 19 janvier 2010 liste les différents métiers et spécialités pour lesquels on peut obtenir le diplôme "Un des meilleurs ouvriers de France".

Les groupes de métiers, les classes et les options, au titre desquels peut être délivré le diplôme « un des meilleurs ouvriers de France », sont fixés dans les annexes I à XIX au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 20 janvier 2010 au vendredi 11 janvier 2013

Source : Légifrance