En vigueur depuis le 4 janvier 2016
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Conditions particulières pour obtenir un brevet d'officier chef de quart
Dans certains cas particuliers, un brevet d'officier chef de quart passerelle peut également être délivré aux titulaires d'un brevet ou diplôme non mentionné dans l'article 14 (Conditions pour devenir officier chef de quart passerelle), dans les conditions fixées par le ministre chargé de la mer après avis du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime.