JORF n°0304 du 28 décembre 2025
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Un nouvel arrêté change les règles de pêche du bar dans le golfe de Gascogne pour protéger les poissons en 2025.
Un arrêté modifie les règles de pêche du bar dans le golfe de Gascogne pour la campagne 2025.
Un arrêté du 22 décembre 2025 modifie un autre arrêté du 14 février de la même année.
Un nouvel arrêté modifie les règles de pêche du bar dans le golfe de Gascogne pour 2025, afin d'assurer une gestion durable des stocks.
Un arrêté du 22 décembre 2025 approuve une délibération sur la pêche du bar dans le golfe de Gascogne pour l'année 2025.
Un nouvel arrêté approuve les règles de pêche du bar dans le golfe de Gascogne pour 2025.
Un nouvel arrêté fixe les règles de pêche du bar dans le golfe de Gascogne pour l'année 2025 afin de protéger les poissons.