Arrêté du 22 février 1990

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ANNEXE I

Cette annexe comprend:
  • les substances ci-après désignées;
  • leurs isomères, sauf exception expresse, dans tous les cas où ils peuvent exister, conformément à la formule chimique correspondante desdites substances;
  • les esters et éthers desdites substances ou isomères à moins qu'ils ne soient inscrits à une autre annexe, dans tous les cas où ils peuvent exister;
  • les sels desdites substances, de leurs isomères, de leurs esters et éthers dans tous les cas où ils peuvent exister;

- les préparations renfermant les produits ci-dessus mentionnés à l'exception de celles nommément désignées ci-dessous:
Acétorphine.
Acétylalphaméthylfentanyl.
Acétylméthadol.
Alfentanil.
Allylprodine.
Alphacétylméthadol.
Alphaméprodine.
Alphaméthadol.
Alphaméthylfentanyl.
Alpha-méthylthiofentanyl.
Alphaprodine.
Aniléridine.
Benzéthidine.
Benzylmorphine.
Bêta-hydroxyfentanyl.
Bêta-hydroxy-méthyl-3-fentanyl.
Bétacétylméthadol.
Bétaméprodine.
Bétaméthadol.
Bétaprodine.
Bezitramide.
Butyrate de dioxaphétyl.
Cannabis et résine de cannabis.
Cétobémidone.
Clonitazène.
Coca, feuille de.
Cocaïne.
Codoxime.
Concentré de paille de pavot ou matière obtenue lorsque la paille de pavot a subi un traitement en vue de la concentration de ses alcaloïdes (capsules,
tiges).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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ANNEXE I

Cette annexe comprend:
  • les substances ci-après désignées;
  • leurs isomères, sauf exception expresse, dans tous les cas où ils peuvent exister, conformément à la formule chimique correspondante desdites substances;
  • les esters et éthers desdites substances ou isomères à moins qu'ils ne soient inscrits à une autre annexe, dans tous les cas où ils peuvent exister;
  • les sels desdites substances, de leurs isomères, de leurs esters et éthers dans tous les cas où ils peuvent exister;

- les préparations renfermant les produits ci-dessus mentionnés à l'exception de celles nommément désignées ci-dessous:
Acétorphine.
Acétylalphaméthylfentanyl.
Acétylméthadol.
Alfentanil.
Allylprodine.
Alphacétylméthadol.
Alphaméprodine.
Alphaméthadol.
Alphaméthylfentanyl.
Alpha-méthylthiofentanyl.
Alphaprodine.
Aniléridine.
Benzéthidine.
Benzylmorphine.
Bêta-hydroxyfentanyl.
Bêta-hydroxy-méthyl-3-fentanyl.
Bétacétylméthadol.
Bétaméprodine.
Bétaméthadol.
Bétaprodine.
Bezitramide.
Butyrate de dioxaphétyl.
Cannabis et résine de cannabis.
Cétobémidone.
Clonitazène.
Coca, feuille de.
Cocaïne.
Codoxime.
Concentré de paille de pavot ou matière obtenue lorsque la paille de pavot a subi un traitement en vue de la concentration de ses alcaloïdes (capsules,
tiges).

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