Arrêté du 22 février 2000

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Art. 1er. - Au titre II (Orthèses et prothèses externes), chapitre 1er (Orthèses), du cahier des charges, l'annexe prévue au paragraphe J. - Vêtements compressifs sur mesure pour grands brûlés est ainsi rédigée :

LISTE DES VETEMENTS COMPRESSIFS SUR MESURE POUR GRANDS BRULES PRIS EN CHARGE AU TIPS

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 58 du 09/03/20 0 page 3680 à 3681

=============================================

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Art. 1er. - Au titre II (Orthèses et prothèses externes), chapitre 1er (Orthèses), du cahier des charges, l'annexe prévue au paragraphe J. - Vêtements compressifs sur mesure pour grands brûlés est ainsi rédigée :

LISTE DES VETEMENTS COMPRESSIFS SUR MESURE POUR GRANDS BRULES PRIS EN CHARGE AU TIPS

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 58 du 09/03/20 0 page 3680 à 3681

=============================================

Historique des versions

Source : Légifrance