Arrêté du 22 janvier 1992

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Art. 8. - Le bilan approfondi, défini au premier alinéa de l'article 7,

précise notamment:

les volumes des différents matériaux stockés en attente et le volume de l'excavation à remblayer au jour où il est établi;

les flux de matériaux transités, apportés et extraits, les superficies décapées, remblayées, reboisées ou mises en herbes, les épaisseurs moyennes contrôlées des remblais et de sols reconstituées en surface, les quantités de plants et la qualité des essences mises en place depuis le dernier bilan.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 8. - Le bilan approfondi, défini au premier alinéa de l'article 7,

précise notamment:

  • les volumes des différents matériaux stockés en attente et le volume de l'excavation à remblayer au jour où il est établi;
  • les flux de matériaux transités, apportés et extraits, les superficies décapées, remblayées, reboisées ou mises en herbes, les épaisseurs moyennes contrôlées des remblais et de sols reconstituées en surface, les quantités de plants et la qualité des essences mises en place depuis le dernier bilan.

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