Arrêté du 22 janvier 1992

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Le principe de la conservation d'une coupe géologique témoin en fin d'exploitation est abandonné.

L'exploitant doit en outre, pendant les trois années qui suivent les plantations, d'une part, compléter le couvert arborescent et, d'autre part,

prendre toute disposition pour le maintenir en bon état.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Le principe de la conservation d'une coupe géologique témoin en fin d'exploitation est abandonné.

L'exploitant doit en outre, pendant les trois années qui suivent les plantations, d'une part, compléter le couvert arborescent et, d'autre part,

prendre toute disposition pour le maintenir en bon état.

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