Arrêté du 22 janvier 2016

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Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images dans le JO du 11 octobre n° 237 à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000039202491

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 8 juin 2022 (NOR : SPOV2214153A), les lignes suivantes :

Brevet d'État d'éducateur sportif du 1er et du 2e degré, option " parachutisme ", spécialité " progression traditionnelle (TRAD) ". Enseignement de la TRAD dans tout établissement.
Brevet d'État d'éducateur sportif du 1er et du 2e degré, option " parachutisme ", spécialité " progression accompagnée en chute libre (PAC) ". Enseignement de la PAC dans tout établissement.

Brevet d'État d'éducateur sportif du 1er et du 2e degré, option " parachutisme ", spécialité " parachute biplace (tandem) ".

Enseignement du parachute biplace (tandem) dans tout établissement.

sont remplacées par les lignes suivantes :

Brevet d'État d'éducateur sportif du 1er degré, option " parachutisme ", spécialité " progression traditionnelle (TRAD) ". Enseignement de la TRAD dans tout établissement. Autorisation d'exercer pour une durée d'un an, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.
Brevet d'État d'éducateur sportif du 1er degré option " parachutisme ", spécialité " progression accompagnée en chute libre (PAC) ". Enseignement de la PAC dans tout établissement. Autorisation d'exercer pour une durée d'un an, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.
Brevet d'État d'éducateur sportif du 1er degré, option " parachutisme ", spécialité " parachute biplace (tandem) ". Enseignement du parachute biplace (tandem) dans tout établissement. Autorisation d'exercer pour une durée d'un an, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.
Brevet d'État d'éducateur sportif du 2ème degré, option " parachutisme ". Enseignement du parachutisme dans tout établissement.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 13 février 2016 · Dernière version le 6 juillet 2022

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images dans le JO du 11 octobre n° 237 à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000039202491

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 8 juin 2022 (NOR : SPOV2214153A), les lignes suivantes :

Brevet d'État d'éducateur sportif du 1er et du 2e degré, option " parachutisme ", spécialité " progression traditionnelle (TRAD) ". Enseignement de la TRAD dans tout établissement.
Brevet d'État d'éducateur sportif du 1er et du 2e degré, option " parachutisme ", spécialité " progression accompagnée en chute libre (PAC) ". Enseignement de la PAC dans tout établissement.

Brevet d'État d'éducateur sportif du 1er et du 2e degré, option " parachutisme ", spécialité " parachute biplace (tandem) ".

Enseignement du parachute biplace (tandem) dans tout établissement.

sont remplacées par les lignes suivantes :

Brevet d'État d'éducateur sportif du 1er degré, option " parachutisme ", spécialité " progression traditionnelle (TRAD) ". Enseignement de la TRAD dans tout établissement. Autorisation d'exercer pour une durée d'un an, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.
Brevet d'État d'éducateur sportif du 1er degré option " parachutisme ", spécialité " progression accompagnée en chute libre (PAC) ". Enseignement de la PAC dans tout établissement. Autorisation d'exercer pour une durée d'un an, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.
Brevet d'État d'éducateur sportif du 1er degré, option " parachutisme ", spécialité " parachute biplace (tandem) ". Enseignement du parachute biplace (tandem) dans tout établissement. Autorisation d'exercer pour une durée d'un an, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.
Brevet d'État d'éducateur sportif du 2ème degré, option " parachutisme ". Enseignement du parachutisme dans tout établissement.

Historique des versions

En vigueur du samedi 13 février 2016 au vendredi 11 octobre 2019

Source : Légifrance