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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Reconnaissance d'une coopérative forestière en Aveyron
Résumé. Un arrêté reconnaît la coopérative Sylva Bois comme organisation de producteurs forestiers dans l'Aveyron.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 22 juin 2011, la coopérative forestière Sylva Bois, dont le siège social est situé à Rodez (département de l'Aveyron), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur forestier sur la zone suivante :
― département de l'Aveyron.
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