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Arrêté du 22 juin 2011

relatif à la reconnaissance d'une organisation de producteurs dans le secteur forestier

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Reconnaissance d'une coopérative forestière en Aveyron

Résumé. Un arrêté officiel reconnaît Sylva Bois comme une coopérative de producteurs forestiers dans le département de l'Aveyron.

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Reconnaissance d'une coopérative forestière en Aveyron

Résumé. Un arrêté reconnaît la coopérative Sylva Bois comme organisation de producteurs forestiers dans l'Aveyron.

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 22 juin 2011, la coopérative forestière Sylva Bois, dont le siège social est situé à Rodez (département de l'Aveyron), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur forestier sur la zone suivante :
― département de l'Aveyron.

Arrêté du 22 juin 2011