Arrêté du 22 mai 1992

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Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et dilpômes de l'enseignement technologique. Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par groupes de formation et par niveau.

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Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et dilpômes de l'enseignement technologique. Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par groupes de formation et par niveau.

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