Arrêté du 22 mars 1991

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Art. 1er. - Le tableau figurant en annexe de l'

arrêté du 23 août 1990 susvisé

est modifié comme suit:

Temps de séjour une année scolaire Supprimer: <<San José>>;

Ajouter: <<Port-au-Prince>>.

Temps de séjour deux années scolaires Supprimer: <<Port-au-Prince>>;

Ajouter: <<San José>>.

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Art. 1er. - Le tableau figurant en annexe de l'arrêté du 23 août 1990 susvisé est modifié comme suit:

Temps de séjour une année scolaire Supprimer: <<San José>>;

Ajouter: <<Port-au-Prince>>.

Temps de séjour deux années scolaires Supprimer: <<Port-au-Prince>>;

Ajouter: <<San José>>.

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